COLEX : Coopétition & Législation dans la Monarchie espagnole (16e-17e s.)

Qu’est-ce que COLEX ?

Le projet COLEX : coopétition et législation dans la monarchie espagnole (16e-17e s.) entend produire une recherche originale et innovante qui tâche d’envisager la question de la décision politique au sein de la Monarchie. Afin de mener à bien cette recherche, nous entendons nous appuyer sur le concept de coopétition. La période retenue devrait permettre, quant à elle, de prendre la mesure des évolutions qui se produisent entre le règne de Charles Quint (+1558) et celui de Charles II (+1700). Si le 16e siècle coïncide avec la montée en puissance d’une monarchie qui devient graduellement un empire mondial, le 17e siècle est généralement perçu comme le “siècle des malheurs” synonyme du déclin de l’Espagne au niveau politique.

La spécificité de l’empire espagnol est qu’il s’agit d’une monarchie composite constituée d’une pluralité de territoires disposant chacun d’histoires politiques et juridiques propres[1]. Il est dès lors essentiel de pouvoir se pencher sur les tensions et/ou collaborations qui pouvaient naître au moment de faire appliquer la législation royale. Ceci est d’autant plus vrai que la Monarchie espagnole peut encore être décrite comme polycentrique, c’est-à-dire une monarchie où une pluralité de centres politiques existaient à l’échelle de l’empire, participant ainsi à la construction de celui-ci[2]. C’est à partir de cette conception du fonctionnement politique et juridique de l’empire espagnol que le projet COLEX propose de se déployer.

Sur le plan théorique, COLEX propose de mobiliser le concept de coopétition [contraction de coopération and compétition], c’est-à-dire la capacité d’individus à simultanément être en compétition et à collaborer. On se focalisera ici sur les relations coopétitives qui pouvaient exister durant l’élaboration de la décision politique et au moment de la mettre en œuvre. Afin de réaliser cette étude, il nous faut d’abord pouvoir déterminer les ressources humaines et matérielles à disposition des gouvernants dans les différents territoires de la Monarchie. Ensuite, la réelle répercussion de la publication des décisions doit être questionnée: voit-on, par exemple, des arrangements entre agents locaux ? En comparant les expériences de différents territoires de l’empire espagnol on sera en mesure d’apprécier la spécificité des relations coopétitives à une plus large échelle que celle d’un seul des territoires de la Monarchie[3].

Ce projet entend naturellement rapprocher les recherches menées en histoire et en histoire droit. À cet égard, il conviendra d’être attentif aux différentes approches qui peuvent caractériser ces deux disciplines. Prendre conscience du caractère historiquement situé des objets d’étude institutionnels a poussé les historiens (du droit) à éviter d’appliquer au passé des catégories juridiques contemporaines qui valideraient une téléologie de la question étatique[4]. En travaillant sur la décision politique, le projet COLEX entend prendre en considération la pluralité des possibles juridiques qui s’offraient aux agents politiques et/ou socio-économiques. Si la loi constitue aujourd’hui l’astre éclatant au sein d’un ordre juridique continental rationalisé et hérité en grande partie de la Révolution française, il n’en va pas de même pour la période retenue[5]. L’époque moderne, caractérisée par un pluralisme juridique où se manifeste une flexibilité des moyens mis en œuvre par les gouvernés pour conserver d’anciens droits ou en obtenir de nouveaux, est emblématique de ce qu’A. Agüero a appelé une poiesis juridique[6]. Cette poiesis témoigne de la « multinormativité » des sociétés d’Ancien Régime dont l’étude se doit d’investir une temporalité alternative à celle que mobilisent généralement les historiens[7]. On ne peut donc pas se satisfaire d’une vision qui réduirait le droit ancien à la loi comme seul instrument d’une coercition exercée par les gouvernants[8].

Cadre théorique

Déjà à la fin du 16e siècle, les membres du Conseil d’État des Pays-Bas espagnols indiquent que pour gouverner, il est nécessaire de « prudemment délibérer et promptement exécuter »[9]. La première assertion (la prudente délibération) renvoie à l’importance conférée dès la période médiévale au conseil à fournir au prince. De nombreuses études ont été menées à ce sujet et ont permis de mettre en lumière le poids des conseils près les souverains modernes[10]. La seconde assertion (la prompte exécution des décisions) a par contre beaucoup moins retenu l’attention des chercheurs[11]. On a pu, par exemple, étudier les multiples usages du droit à travers l’activité des tribunaux[12]. S’il est évident que les princes de l’époque moderne ont souhaité mieux contrôler l’exécution et l’application des décisions prises en leur nom, il était toutefois impossible de connaître toutes les infractions, ajustements ou évitements commis[13]. En outre, à l’époque retenue pour ce projet, il n’existe aucun système centralisé pour la publication et le contrôle de l’application des décisions royales dans la Monarchie espagnole. Il conviendra donc d’étudier les modalités concrètes de la diffusion de ces décisions alors que le recours à l’imprimerie a redéfini les possibilités qui s’offraient aux gouvernants sans pour autant oblitérer le recours à l’oralité[14]. Ces questions ont amené les chercheurs – historiens ou sociologues – à s’interroger sur les ressorts d’action de l’État moderne (et contemporain)[15]. Pour Charles Tilly, l’État peut contrôler un territoire défini et continu tout en pouvant contraindre les sujets par la force. Cette définition qui exclut la Monarchie espagnole à l’époque moderne n’a pas manqué d’être critiquée[16]. Certains ont souligné qu’il faut tenir compte de l’utilisation des ressources à disposition des gouvernants de même que des éventuelles coopérations entre ceux-ci et les sujets[17]. D’autres n’ont pas hésité à rappeler que les régimes dit absolutistes du 17e siècle ne doivent pas se concevoir comme des États centralisés imposant des décisions sans prendre en considération les réalités du terrain[18]. C’est ici que la notion de coopétition pourra révéler son potentiel heuristique en tenant compte de la propension des gouvernants et gouvernés à collaborer et/ou à rivaliser. Si ce genre de questions a retenu l’attention de chercheurs travaillant sur des périodes bien plus anciennes, ce phénomène reste largement inexploré pour la Monarchie espagnole[19]. C’est ainsi que le projet COLEX entend offrir une vision novatrice des relations entre gouvernants et gouvernés tout en traitant une thématique largement délaissée jusqu’à présent. De même, vu l’absence actuelle de réflexions méthodologiques ou conceptuelles autour de la coopétition dans le domaine historique, il conviendra d’investir le concept afin de le rendre opératoire pour les recherches relevant des Humanités.

Ce projet sera l’occasion de tester toutes les potentialités du concept de coopétition adapté à la question de l’élaboration et de l’exécution des décisions prises au nom du souverain espagnol. En effet, il semble important de pouvoir tester l’hypothèse que les agents de l’époque évoluent dans des situations où ils sont amenés à collaborer alors qu’ils peuvent simultanément rivaliser les uns avec les autres. Issue des études en gestion et en management, la coopétition a fait l’objet de nombreuses publications dans ces champs disciplinaires depuis une vingtaine d’année[20]. Certains chercheurs ont bien montré que la coopétition ne relève pas exclusivement du registre de la compétition, c’est-à-dire des comportements visant uniquement à obtenir un avantage vis-à-vis d’un tiers[21]. De même, il ne s’agit pas non plus d’affirmer que la coopétition serait une simple modalité de la collaboration ou de la coopération. La coopétition peut ainsi être une alliance temporaire entre des individus en vue d’atteindre des objectifs parfois distincts. La dualité entre intérêts particuliers et collectifs semblent être d’ailleurs une constante[22]. Le projet COLEX souhaite ainsi innover en étant l’un des premiers à envisager la coopétition comme approche novatrice dans l’étude des relations entre gouvernants et gouvernés à l’époque moderne[23]. Le recours à la coopétition permettra assurément de dépasser la mobilisation de certains concepts canoniques (hiérarchie, domination, compétition) mais qui ne permettent pas toujours de saisir les relations entre gouvernants et gouvernés dans toute leur finesse. De plus, l’articulation de la coopétition avec celui d’empowering interactions popularisé par André Holenstein devra permettre de rendre compte de l’épaisseur de ces relations[24]. Il est également indispensable d’envisager la question de manière transdisciplinaire en combinant les acquis des études relatives aux relations coopétitives, celles consacrées à une approche globale  renouvelée de la Monarchie espagnole (polycentric monarchy) et, enfin, les travaux d’histoire du droit et de droit comparé, en particulier ceux travaux relatifs à la législation. De même, un tel projet ne peut se concevoir sans prendre en considération les apports de travaux issus de la sociologie et/ou de l’anthropologie consacrés à l’État, que ce soit dans ses formes contemporaines ou anciennes.

Un projet Marie Skłodowska-Curie (H2020)

Le projet COLEX est rendu possible par le soutien de la Commission européenne dans le cadre de son programme H2020 dans lequel s’intègrent les projets Marie Curie (MSCA). Le projet COLEX (Grant n°835866) est accueilli au sein de la Casa de Velázquez, située à Madrid et membre du Réseau des Écoles françaises à l’étranger.

Parmi la myriade des instruments de financement du programme MSCA, le projet COLEX est originellement un projet individuel focalisé sur le cas des Pays-Bas habsbourgeois. La Casa de Velázquez a toutefois décidé d’ajouter COLEX a sa liste de projets pluriannuels afin d’étendre le champ initial du projet à l’ensemble des territoires de la Monarchie espagnole.

Dans le cadre de la politique de soutien à l’Open Science prônée par la Commission européenne, l’ensemble des données et des publications produites dans le cadre de ce projet s’inscriront dans une approche d’open science (open data et open access).

La première journée d’étude du projet COLEX se déroulera le 3 février 2020 à la Casa de Velázquez. Voir le programme ici.


[1] Koenigsberger H., “Composite States and Representative Institutions in Early Modern Europe and America”, Archives et Bibliothèques de Belgique, 61 (1990),p. 421-445 ; Elliott J. H., “A Europe of Composite Monarchies”, Past & Present, 137 (1992), p. 48-71.

[2] Cardim P. et al. (ed.), Polycentric Monarchies. How did Early Modern Spain and Portugal Achieve and Maintain a Global Hegemony ?, Brighton, 2012.

[3] Cette vision coïncide avec celle proposée dans Ruiz Ibáñez J. R., “Les acteurs de l’hégémonie hispanique, du monde à la péninsule ibérique, Annales. Histoire et Sciences Sociales (2014/4), p. 927-954.

[4] Voir notamment Agüero A., “Historia del derecho y categorías jurídicas. Un ejercicio de crítica conceptual”, Revista jurídica de la Universidad Autonoma de Madrid (cité après RJUAM), 16 (2007/2), p. 135. Même si les avancées dans le domaine de l’histoire du droit et des institutions ont été profondément intenses ces dernières décennies, voir les questions toujours actuelles soulevées par Schaub J.-Fr., “Le temps de l’État”, Quaderni Fiorentini 25 (1996), p. 127-181, surtout p. 153-158 (§ le droit de l’histoire du droit).

[5] C. Garriga a bien rappelé qu’employer le substantif même d’État peut déjà constituer un problème dans le sens où cet emploi illustrerait l’invention d’une tradition relative à un État transhistorique et, partant, a-historique. Cf. Garriga C., “Orden jurídico y poder político en el antiguo régimen”, Istor. Revista de historia internacional, 16 (2004), p. 13-44.

[6] Le concept même de séparation des pouvoirs est impensable aux époques médiévales et modernes. Sur cette question voir notamment Mannori L., “Justicia y administración entre antiguo y nuevo régimen”, RJUAM, 15 (2007), p. 125-146. Sur la poiesis juridique, voir Agüero A. “Historia del derecho…”, op. cit., p. 143.

[7] J.-Fr. Schaub a tâché de montrer qu’il y avait là une invitation à discuter plutôt qu’une impossibilité à collaborer entre les deux disciplines. La “virtualité logique” des juristes réfléchissant à des concepts et catégories juridiques n’est pas le signe d’une indifférence à des contextes sociaux “mais outil de l’analyse interne du système juridique”. Cf. Schaub J.-Fr., “Le temps…”, op. cit., p. 181. Par ailleurs, John Gilissen a bien mis en lumière les rapports poreux entre loi et coutume à l’époque moderne pour les territoires des anciens Pays-Bas à l’époque moderne : Gilissen J., “Loi et coutume. Quelques aspects de l’interpénétration des sources du droit dans l’ancien droit belge”, Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis, 21 (1953), p. 257-296.

[8] Beck Varela L., “¿El censor ineficaz? Una lectura histórico-jurídica del índice de libros prohibidos”, RJUAM, 31 (2015), p. 71-89.

[9] Archives générales du Royaume (Brussels), Papiers d’État et de l’Audience, n°1191/14.

[10] Michon C. (éd.), Conseils et conseillers dans l’Europe de la Renaissance (v.1450-v.1550), Tours-Rennes, 2012 ; Cauchies J.-M. et Simon N., « Par bon avis et délibération de conseil » : écoute et décision politique chez les princes bourguignons et habsbourgeois dans les Pays-Bas (XVe-XVIe s.), dans Les cultures de la décision dans l’espace bourguignon : acteurs, conflits, représentations, Neuchâtel, 2017, p. 199-214 (Publications du Centre européen d’études bourguignonnes XIVe-XVIe s., t. 57).

[11] Un ouvrage récent fait exception : Guermazi A. et al. (dir.), Exécuter la loi (1789-1804), Paris, 2018.

[12] Martyn G. et al. (dir.), From the Judge’s Arbitrium to the Legality Principle: Legislation as a Source of Law in Criminal Trials, Berlin, 2013 ; Donlan S. P. et Heirbaut D. (dir.), The Law’s Many Bodies. Studies in Legal Hybridity and Jurisdictional Complexity, c. 1600-1900, Berlin, 2015.

[13] Härter K., “Security and ‘Gute Policey’ in Early Modern Europe : Concepts, Laws and Instruments”, Historical Social Research, 35, 2010, p. 41-65; Higgs E., The Information State in England. The Central Collection of Information on Citizens since 1500, Basingstoke, 2004 ; Slack P., “Government and Information in 17th-Century England”, Past & Present, 184 (2004), p. 33-68.

[14] Le recours à l’imprimé dans les Provinces-Unies a récemment fait l’objet d’une étude pionnière en la matière. Pour la partie consacrée à l’impression des décisions prises par les autorités politiques (centrales, provinciales ou locales), voir Pettegree A. & der Weduwen A., The Bookshop of the World. Making and Trading Books in the Dutch Golden Age, New Haven-Londres, 2019, p. 195-211. Pour une étude uniquement focalisée sur la communication imprimée des décisions politiques dans les Provinces-Unies, voir der Weduwen A., Selling the Republican Ideal. State Communication in the Dutch Golden Age, St Andrews University, thèse inédite en histoire, 2018. Le royaume de France a récemment fait l’objet d’une première étude bien que loin d’être systématique dans son heuristique : Prévost X., Les premières lois imprimées. Études des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559), Paris, 2018.Le cas des anciens Pays-Bas a également fait l’objet de plusieurs études ponctuelles pour l’époque moderne : Cauchies J.-M., “Le ‘cri’ public et l’espace urbain : bretèches et publication dans les villes des anciens Pays-Bas”, Revue belge de philologie et d’histoire, 89 (2011), p. 167-189 ; Dubois S., “La publication des ordonnances dans les Pays-Bas autrichiens. Souveraineté, légalité, publicité”, in E. Bousmar et al. (dir.), Légiférer, juger, gouverner, Bruxelles, 2016, p. 397-411.

[15] Skocpol Th., “Bringing the State Back In : Strategies of Analysis in Current Research”, in Th. Skocpol et al. (dir.), Bringing the State Back In, Cambridge, 1985, p. 3-37 ; Stepan A., The State and Society : Peru in Comparative Perspective, Princeton, 2015.

[16] Tilly Ch., Coercion, capital and European States (ad. 990-1990), Cambridge, 1990 ; Blockmans W., “Citizens and their Rulers”, in A. Holenstein et al. (dir.), Empowering Interactions, Aldershot, 2009, p. 281-291.

[17] Strayer J., On the Medieval Origins of the Modern State, Princeton, 1970. Les présupposés théoriques de cette étude ont toutefois été critiquée dans Schaub J.-Fr., “ Le temps…”, op. cit., p. 133.

[18] Reinhard W., “Sozialdispziplinierung – Konfessionalisierung – Modernisierung. Ein historiographischer Diskurs”, in N. Boskovska (dir.), Die Frühe Neuzeit in der Geschichtswissenschaft. Forschungstendenzen und Forschungserträge, Paderborn, 1997, p. 39-55.

[19] Un exemple récent à montrer la richesse d’une analyse micro-sociale et juridique dépassant le cadre d’une dichotomie “application vs. non-application” de dispositions législatives : Barriera D., “Gouverner les campagnes. Analyse micro-sociale et construction institutionnelle (Río de la Plata, fin du XVIIIe siècle)”, Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2018/1, p. 57-82. Pour une période plus ancienne, voir Gravel M., Distances, rencontres, communications. Réaliser l’empire sous Charlemagne et Louis le Pieux, Turnhout, 2012.

[20] Le concept a été popularisé par deux professeurs de management : Nalebuff B. et Brandenburger A., Co-opetition, Londres, 1996 (1e édition). Pour une revue de la littérature récente  Dorn S. et al., « Levels, phases and themes of coopetition : A systematic literature review and research agenda », European Management Journal, 34 (2016), p. 484-500.

[21] Dagnino G. B. et al., « La dynamique des stratégies de coopétition », Revue française de gestion, 176 (2007), p. 87-98.

[22] Blanchot F. et Fort F., « Coopétition et alliances en R&D », Revue française de gestion, 176 (2007), p. 163-181.

[23] Tout au plus peut-on affirmer qu’un ouvrage collectif a récemment investi cette question pour une période ancienne : Le Jan R. et al. (dir.), Coopétition. Rivaliser, coopérer dans les sociétés du haut Moyen Âge (500-1100), Turnhout, 2018.

[24] La recherche d’une décision princière/royale en faveur d’un individu ou d’une collectivité est de nature à renforcer, selon Holenstein, les deux parties (empowering interactions). Le prince voit son autorité et légitimité reconnues en même temps que les sujets voient leurs demandes recontrées. Cf. Holenstein A. et al. (dir.), Empowering interactions. Political Cultures and the Emergence of the State in Europe, 1300-1900, Aldershot, 2009.

Image : Banquet de mariage présidé par les archiducs Albert et Isabelle, Breughel l’Ancien, vers 1612-1613 (Museo del Prado)


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